Règlements de la Ville de Québec

 
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R.R.A.8V.Q. chapitre Z-1 - Règlement de l’arrondissement Laurentien sur le zonage relatif au territoire de l’ancienne ville de Sainte-Foy

Article 27
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Texte intégral
27.(Abrogé : 2009, R.A.8V.Q. 109, a. 1007.).
1995, R. 3501, a. 27; 2009, R.A.8V.Q. 109, a. 1007.
27.Le groupe Commerce C 6 comprend les commerces qui ont pour objet la vente au détail d'un bien matériel autre qu'une denrée alimentaire. Sont de ce groupe :
1°un commerce d'antiquités;
2°une quincaillerie;
3°une boutique d'articles de sport;
4°un magasin de meubles;
5°un magasin de tapis.
1995, R. 3501, a. 27.
27.Le groupe Commerce C 6 comprend les commerces qui ont pour objet la vente au détail d'un bien matériel autre qu'une denrée alimentaire. Sont de ce groupe :
1°un commerce d'antiquités;
2°une quincaillerie;
3°une boutique d'articles de sport;
4°un magasin de meubles;
5°un magasin de tapis.
1995, R. 3501, a. 27.
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